Aller au contenu
Quelle plateforme ?

Mentions légales

Éditeur du site

  • Éditeur : Animouf LLC
  • Forme juridique : Limited Liability Company (société de droit américain), enregistrée dans l'État du Wyoming, États-Unis
  • Numéro d'identification fiscale (EIN) : 35-2960474
  • Siège social : 30 N Gould St Ste R, Sheridan, WY 82801, États-Unis
  • E-mail : [email protected]
  • Directeur de la publication : Amine ATTOU

« Le Gratuit au clair » est le nom sous lequel Animouf LLC exploite le site factureelectroniquegratuite.fr. Le site n'appartient à aucun éditeur de logiciel, à aucune banque ni à aucune plateforme agréée.

Hébergement

Hébergeur : o2switch, 222 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France (www.o2switch.fr).

Liens partenaires

Certains liens du site mènent à des éditeurs partenaires. Si vous ouvrez une offre après un clic, l'éditeur du site peut toucher une commission, sans frais pour vous. Aucune place dans un tableau n'est vendue, et un éditeur sans partenariat figure dans le registre au même titre que les autres.

Informations publiées

Les prix et conditions publiés sont ceux que les éditeurs affichent sur leurs pages à la date du relevé, indiquée sur chaque page ; les dates d'immatriculation viennent de la liste officielle publiée par la DGFiP. Le site ne donne aucun conseil fiscal personnalisé. Une erreur se signale par e-mail et se corrige.

Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations et la mise en page de factureelectroniquegratuite.fr sont protégés par le droit d'auteur. Les logos des éditeurs appartiennent à leurs propriétaires et ne servent qu'à reconnaître chaque offre. Toute reproduction du site sans l'accord écrit de l'éditeur est interdite.

Données personnelles

Le site ne dépose aucun cookie et n'a ni compte ni formulaire envoyé. Un compteur de clics sortants, sans cookie ni identifiant, enregistre la page et l'éditeur cliqué. Le questionnaire « quelle plateforme choisir » calcule dans votre navigateur : rien de ce que vous cochez n'est envoyé.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.